Souhaitez-vous vendre votre maison ? Si tel est le cas, vous devez connaître le sort réservé à sa plus-value immobilière. Sachez qu’elle peut être élevée et peut atteindre 36,2 %. Le calcul de la plus-value implique un certain nombre de normes. Découvrez ici ce qu’il en est.
Plan de l'article
Plus-value immobilière : ce qu’il faut savoir
En premier, vous devez savoir que la plus-value immobilière est l’écart qui existe entre le tarif d’un bien et le prix de sa revente. Une plus-value est réalisée lorsque le coût de cession dépasse le coût d’acquisition. La plus-value ainsi réalisée engendre l’imposition.
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Toutefois, il est possible de jouir d’une exonération de taxe sur la plus-value de votre bien foncier dans certaines conditions. Par exemple, pour les personnes imposables, les biens imposables et les biens exonérés.
Comment calculer la plus-value immobilière ?
Le notaire est l’autorité qui établit une déclaration pour le compte du vendeur qui correspond aux taxes et au prélèvement sur la plus-value. Néanmoins, dans la mesure où il y’a exonération de plus-value immobilière, aucune déclaration n’est établie. Le calcul de la plus-value s’effectue en plusieurs étapes.
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Calcul de la plus-value brute
Elle sera calculée selon la formule ci-dessous :
Plus-value brute = coût acquisition + coût acquisition + travaux = coût achat majoré – coût de vente
En réalité, le coût d’acquisition est le tarif que le vendeur paie au cours de l’achat de son bien. À cela s’ajoute le prix des frais d’acquisition, de même que les dépenses engagées pour d’éventuels travaux. Dans le cas où vous serez en mesure de déterminer le coût d’achat de votre bien immobilier, vous pourrez appliquer une majoration de 7,5 % du coût d’acquisition.
En ce qui concerne les dépenses accomplies pour les travaux, vous pouvez aussi appliquer une majoration au prix d’achat d’une valeur de 15 % si vous détenez le bien depuis plus de cinq ans. Il faut noter qu’en circonstance de rente, le coût d’achat devient la valeur du fond de la rente. Le coût de vente est la somme du bien foncier dans le justificatif de vente.
Pour donc connaître le prix exact de vente du bien, il faut décompter la commission de la société immobilière, le prix de diagnostics, le prix de mainlevée ainsi que les frais d’éventuel géomètre.
Calcul de la plus-value nette imposable
Pour calculer la plus-value nette imposable, il faut se baser sur cette formule :
Plus-value brute – abattements (abattement taxe sur le revenu + prélèvement social).
Concernant la taxe sur le revenu, vous pourrez bénéficier d’un abattement d’un pourcentage de 6 de la 5e à la 21e année. Pour la 22e année, vous bénéficiez d’un abattement de 4 % et 100 % à la fin de la 22e année.
Par rapport aux prélèvements sociaux, vous bénéficiez à partir de la 6e année jusqu’à la 21e année d’un abattement de 1,65 %, un pourcentage de 1,60 à la 22e année et de la 23e à la 30e année d’un abattement de 9 %.
Calculer la plus-value immobilière
La formule se présente comme suit : 19 % x plus-value nette + 17,2 % x plus-value nette.
Notez que les biens imposables sont tarifés à 19 %. Et pour le prélèvement social, il s’élève à 17,2 %, soit un pourcentage de 36,2 %.
Voilà en quelques mots comment se calcule une plus-value immobilière. En cas de doute, n’hésitez pas à utiliser des calculateurs en ligne.